Marque enregistrée - Marque en vigueur

BONAPARTE
HOTEL BONAPARTE

Numéro de dépôt :
4438084
Date de dépôt :
19/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2028
BONAPARTE de HOTEL BONAPARTE

Présentation de la marque BONAPARTE

Déposée par voie électronique le 19 mars 2018 par HOTEL BONAPARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BONAPARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est HOTEL BONAPARTE domicilié(e) 61 rue Bonaparte - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATLANTIP, Monsieur Axel Doucerain domicilié(e) 4 rue Edith Piaf - 44800 - Saint-Herblain - France.

La marque BONAPARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONAPARTE arrivera à expiration en date du 19 mars 2028.


HOTEL BONAPARTE - 61 rue Bonaparte - 75006 - Paris - France


ATLANTIP, Monsieur Axel Doucerain - 4 rue Edith Piaf - 44800 - Saint-Herblain - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Inscription le 25 juillet 2019 - Rejet partiel n°764904 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-25

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; ustensiles de cuisson et vaisselle (à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verrerie, porcelaine et faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ; assiettes ; mugs ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; photophores pour recevoir une bougie ; plats ; sacs isothermes ; seaux à glace ; sets de table, ni en papier ni en matières textiles ; services à thé ; théières ;

Linge de maison ; couvertures de lit ; couvertures de voyage / plaids ; draps ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; enveloppes de matelas ; housses d'oreillers ; taies d'oreillers ; housses pour coussins ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; nappes non en papier ; serviettes de toilette en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles ;

Vêtements; chaussures; chapellerie ; peignoirs ;

Services de gérance administrative d'hôtels, de motels, de complexes hôteliers, d'appartements et de résidences hôtelières ; services de publicité et de promotion en rapport avec l'organisation et la gestion d'hôtels, de motels, de complexes hôteliers, de résidences hôtelières ; publicité ; administration commerciale ; informations, renseignements d'affaires ; services de vente au détail et/ou en ligne liés à des articles de cadeau et à des souvenirs à savoir : vaisselle, couverts, porcelaine, serviettes, vêtements, chaussures, chapellerie, clefs USB, cartes postales, posters, sacs, mugs ; gestion commerciale d'hôtels, de centres touristiques, de maisons de vacances e/ou appartements meublés ; gestion de programmes visant à promouvoir l'activité hôtelière ; mise à disposition d'informations en matière de comparaison de tarifs hôteliers ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services de gestion informatisée de fichiers ; services d'intermédiation commerciale [conciergerie] ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; relations publiques ; location de stands, boutiques et points de vente de vente ; décoration de vitrines ; services de vente au détail d'oeuvres d'art fournis par des galeries d'art ; services d'information et de conseils dans tous les domaines précités ;

Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; exploitation de maison de vacances ; services de réservations de chambres d'hôtels, de logements temporaires, de restaurants et repas ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration ; services de bar ; services de traiteur ; services de snacks et de bars à sandwiches ; services de cafés-bars ; fourniture d'installations pour conférences et expositions, à savoir location de salles pour la tenue de conférences et d'expositions ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie.